Soutenir par le rire

Compagnie Théâtrale Le Poulailler

Présidente : Isabelle Callies

Vice-Présidente : à remplir

Secrétaire Générale : à remplir

Trésorière : à remplir

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lepoulaillerasso.com les informations suivantes :

Informations légales

Statut du propriétaire : Association
Nom de l’Association : Le Poulailler
Adresse : 20 boulevard du Montparnasse, 75015 Paris
Tél : 06 10 39 82 47
SIREN : 504 108 101
Adresse de courrier électronique : lepoulaillerasso@gmail.com

Le créateur du site est : lepoulaillerasso.com
Le responsable de la publication est : Isabelle Callies
Contactez le responsable de la publication : lepoulaillerasso@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
L’hébergeur du site est : Hostinger, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.lepoulaillerasso.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.lepoulaillerasso.com sont-ils invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.lepoulaillerasso.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.lepoulaillerasso.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site étant soumis à une obligation de moyens, www.lepoulaillerasso.com ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site www.lepoulaillerasso.com est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve.

Description des services fournis

Le site www.lepoulaillerasso.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. Le responsable du site s’efforce de fournir sur le site www.lepoulaillerasso.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Limites de responsabilité

Le site www.lepoulaillerasso.com utilise la technologie JavaScript.
Le site www.lepoulaillerasso.com ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation : de même, il supporte seul les coûts directs ou indirects de sa connexion à Internet.

L’utilisateur du site www.lepoulaillerasso.com s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

L’utilisateur dégage la responsabilité de www.lepoulaillerasso.com pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.lepoulaillerasso.com de toute responsabilité vis-à-vis de tiers.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le site www.lepoulaillerasso.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Il est ici rappelé que les développeurs du site www.lepoulaillerasso.com gardent trace de l’adresse mail et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, celui-ci doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire, il peut être retrouvé et poursuivi.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email suivant : lepoulaillerasso@gmail.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.lepoulaillerasso.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.lepoulaillerasso.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour refuser l’installation des cookies, l’utilisateur peut configurer son ordinateur de la manière suivante :
– sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
– sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lepoulaillerasso.com est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que www.lepoulaillerasso.com acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux français en cas de litige.

Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site www.lepoulaillerasso.com

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le propriétaire de www.lepoulaillerasso.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lepoulaillerasso.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, il doit adresser sa demande par voie postale auprès de Le Poulailler, 20 boulevard du Montparnasse, 75015 Paris, ou par voie électronique à l’adresse suivante : lepoulaillerasso@gmail.com.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lepoulaillerasso.com n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers à son insu. Seule l’hypothèse du rachat du site www.lepoulaillerasso.com au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site www.lepoulaillerasso.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.